Mentions légales & confidentialité
Legal notice and privacy policy of www.aviamei.com (French law applies).
1. Éditeur du site
- Entreprise
- Mohamed EL HARATI — nom commercial AVIAMEI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN / SIRET
- 920 936 010 / 920 936 010 00015
- Code NAF
- 71.12B — Ingénierie, études techniques
- Siège
- 92 rue de Létanduère, 49000 Angers, France
- Téléphone
- +33 6 58 55 13 67
- [email protected]
- Directeur de la publication
- Mohamed EL HARATI
2. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
3. Propriété intellectuelle
Les textes, le logo AVIAMEI, les éléments graphiques et la plaquette téléchargeable sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les noms de sociétés et de projets cités le sont à titre de références professionnelles et restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Mohamed EL HARATI (AVIAMEI), coordonnées ci-dessus.
Données collectées : le site ne comporte ni compte utilisateur ni base de données. Le formulaire de demande prépare un e-mail dans votre propre messagerie : aucune donnée n'est enregistrée par le site. Les informations que vous nous envoyez par e-mail ou téléphone (nom, société, coordonnées, détails de la mission) servent uniquement à répondre à votre demande et à exécuter la mission.
Base légale : mesures précontractuelles et exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD).
Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact pour les prospects ; durée légale de conservation des pièces comptables pour les clients.
Destinataires : AVIAMEI uniquement. Aucune donnée n'est vendue ni cédée.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, en écrivant à [email protected]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
5. Cookies et mesure d'audience
Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de traçage. La mesure d'audience, si elle est activée, est réalisée par Cloudflare Web Analytics, sans cookie et sans suivi individuel des visiteurs. Les polices de caractères sont hébergées sur le site : aucune donnée n’est transmise à Google.
6. Responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Les prestations font l'objet d'un devis et de conditions propres à chaque mission.